Conseil communal - Page 3

  • Conseil communal à Hamois ce lundi 7 septembre à 19h30

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    Si vous voulez obtenir l'ordre du jour de ce conseil communal, cliquez sur conseilHamois.pdf

  • Conseil communal à Havelange mardi 26 mai

    maisonHavelange.jpegLa prochaine séance du CONSEIL COMMUNAL de Havelange aura lieu le MARDI 26 MAI 2015 à 20 h 00  à la Maison Communale. En voici l'ordre du jour

    1)        PV du Conseil communal du 20 avril 2015  – Approbation ;

    2)        Fabriques d’Eglise – Comptes 2014 – Approbation ;

    3)        Finance – Proposition de rééchelonnement de la dette communale –       Approbation ;

    4)        Finance – Octroi de subsides inférieurs à 2.500€ - Décision ;

    5)        Patrimoine –Cimetière de Méan - Acquisition d’une parcelle de terrain pour         son extension– Accord de principe ;

    6)        Patrimoine – Cimetière communal de Maffe – Reprise d’une concession   non renouvelée – Décision ;

    7)        Intercommunales – Assemblées générales ordinaires et extraordinaires -            Ordres du jour – Décharge aux délégués communaux - Approbation ;

                      i.             ORES Assets – le 25 juin 2015 à 10h30;

                     ii.             BEP – le 23 juin 2015 à 17h30 ;

                   iii.             AIEC – le samedi 27 juin 2015 à 11h;

                    iv.             IDEFIN – le 25 juin 2015 à  17h;

                     v.             INASEP – le 24 juin 2015 à 16h ;

    8)        Trophée communal sportif – Règlement - Approbation;

    9)        Enseignement – Modalités d’évaluation d’un Directeur stagiaire – Fixation ;

    10)     Information(s) ;

                        i.           Tour de France ;

          Huis-clos :

    11)     Personnel enseignant – Désignations d’enseignants à titre temporaire prise        par le Collège communal – Ratification ;

    12)     Personnel enseignant – Evaluation des Directeurs d’école ;

    13)     Personnel enseignant – Déclaration emplois vacants ;

    14)     Personnel enseignant – Nomination dans un emploi vacant d’une           institutrice maternelle à raison d’un mi-temps  - Décision ;

  • Conseil communal à Havelange le 20 avril

    images.jpegOrdre du jour du conseil communal de Havelange de ce lundi 20 avril à 20h

     1.       PV du Conseil communal du 9 mars 2015  – Approbation ;

    2.       Sanctions Administratives Communales (SAC) – Approbation des protocoles 

    3.       Fabriques d’Eglise – Comptes 2014 – Approbation ;

    4.       Fabriques d’Eglise  - Exercice 2015 – Modification budgétaire n°1 –          Approbation ;

    5.       Finances – Contentieux SA Belgacom / Précompte immobilier – demande    d’un prêt CRAC – Ratification de la délibération du Collège communal ;

    6.       Finances – Marché de travaux  - Enduisages 2013 – Etat d’avancement       n°10 et final – Approbation ;

    7.       Finances – Marché de travaux – Fonds d’investissement  2013-2016 –        Liaison Miécret – Havelange – Cahier spécial des Charges, choix du mode de passation du      marché et avis de marché – Approbation ;

    8.       Finances – Marché de fournitures –Acquisition  d’un tracteur  - Cahier          spécial des        charges, choix du mode de passation de marché – Approbation ;

    9.       Finances – Marché de fournitures – Fourniture de mobilier pour l’école         communale        de Jeneffe – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation de marché       – Approbation ;

    10.                 Finances – Marché de fournitures – Acquisition d’un tracteur tondeuse-Cahier           spécial des charges, choix du mode de passation de marché – Approbation ;

    11.                 Finances – INASEP – Convention d’affiliation au service d’aide aux associés « in      house » – Adhésion ;

    12.                 Patrimoine – Chemin 44 – Promenade de la Pyramide – Déplacement de     l’assiette du chemin – désignation du Service Technique Provincial pour      réaliser les relevés topographiques ;

    13.                 Intercommunale SWDE – Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2015 – Ordre du jour – Approbation ;

    14.                 ODR / Agenda 21 – Charte d’engagement pour le développement durable de la        Commune de Havelange  - Adhésion ;

    15.                 Information(s) ;

    Huis-clos :

    16.                 Personnel enseignant – Désignations d’enseignants à titre temporaire       prise par le         Collège communal – Ratification ;

    17.                 Personnel enseignant statutaire -  Demande d’un congé sans solde –     Accord de          principe

  • Ordre du jour du conseil communal de Hamois du 9 mars

    maison communale.JPGLa prochaine séance du CONSEIL COMMUNAL de Hamois aura lieu  le lundi 9 mars 2015 à 19h30’ en la Maison communale, sise à Emptinne. En voici l'ordre du jour:

    1. Approbation du PV de la dernière séance du Conseil communal – Décision
    2. Communication des décisions de tutelle – Information
    3. Comptabilité communale – Situation de caisse – Information
    4. Nouvelle Convention INASEP – Service Etude – In house – Approbation
    5. Marchés publics

    a)     Mur de soutènement à l’église de Scy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

    b)     Espace Sport Mohiville – Etude du projet et coordination en matière de sécurité et santé – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision  

    1. GAL – Approbation du PDS – Ratification
    2. Plaines de jeux communales – Appel à candidatures et fixation de la rétribution – Décision
    3. Conventions

    a)     Curitas – Collecte des textiles usagés sur le territoire communal – Approbation

    b)     TERRE asbl- Collecte des textiles usagés sur le territoire communal – Approbation

    1. Directeur général – Ouverture d’emploi et mode de recrutement – Décision

    10.Cimetières communaux – Concessions - Décisions

    11.Reconnaissance OCTC – Information

    12.Registre condoléances – Remerciements du Palais royal – Information

    13.Divers – Information

  • Ordre du jour du conseil communal de Havelange du lundi 9 février

    images.jpegConformément à l'art. L1122-13, § 1er du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous informer qu’une séance du CONSEIL COMMUNAL aura lieu le LUNDI 9 FEVRIER 2015 à 20 h 00  à la Maison Communale. 

    ORDRE DU JOUR : 

    1)     PV du Conseil communal du 29 décembre 2014 – Approbation ;

    2)     AIS Andenne-Ciney – Modifications statutaires – Approbation ;

    3)     Réalisation d’un logement de transit dans l’ancienne école de Flostoy dans le cadre du plan ancrage 2014-2016 - Convention BEP d’auteur de projet – Approbation;

    4)     RGP Sanctions administratives communales (SAC) – Désignations Fonctionnaires Sanctionnateurs sur base de la nouvelle loi du 24 juin 2013 ;

    5)     Urbanisme – Elargissement de voirie à la rue Bellaire à Havelange – Approbation ;

    6)     Patrimoine – Location chasse au lieudit « Sawhis » à Havelange – Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché ;

    7)     Patrimoine – vente de bois marchands  2015 – Etat d’assiette – Approbation ;

    8)     Patrimoine – Contrat de bail d’une maison unifamiliale communale à Havelange – Approbation;

    9)     Marché public de travaux – Rénovation et extension de l’école communale de Jeneffe – Désignation d’un auteur de projet pour la mission stabilité – Note d’honoraires n°3 – Approbation ;

    10)  Enseignement – Règlement de travail des enseignants – Approbation ;

    11)  Information(s) 

    Huis-clos :

    12)  Désignations d’enseignants temporaires prises par le Collège communal – Ratification ;

    13)  Fabrique d’église de Ossogne – Remplacement du trésorier – Ratification ;

  • Nettoyage du Bois de Cheumont à Hamois par les jeunes conseillers !

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    DSC_0081.jpgDans le cadre d'un des projets du Conseil communal des enfants de Hamois, les enfants du CCE de Hamois se sont rendus, ce dernier mercredi de janvier, dans le bois de Cheumont à Hamois pour le nettoyer et réaménager ses sentiers afin de lui rendre sa praticabilité. Ils étaient aidés par Harold et Patrice, du service communal des travaux, le tout sous la houlette de Sarah Leclercq, responsable de l’Accueil Temps Libre et de l’Accueil Extrascolaire de la commune. Le travail de cet après-midi de devrait pas un one shot, il devrait se poursuivre, soit avec les enfants de l’extrascolaire et pourquoi dans le cadre d’un projet intergénérationnel.

    Pour découvrir une vingtaine de photos prises ce mercredi après-midi, il suffit de cliquer, à droite, sur l'album intitulé "Bois de Cheumont, conseil communal des enfants".

  • Résiliation de la maison d’accueil à Sovet ! Le cdH de Ciney réagit !

    hotel-de-ville-ciney.jpgVoici un communiqué de Laurence Daffe, conseillère communale cdH, qui siège dans l’opposition au conseil communal de Ciney suite au conseil communal de ce lundi:

    « Stupéfaction et inquiétude sont de mise depuis quelques jours à Sovet, où il était en effet question de ne pas renouveler la convention d’occupation du bâtiment occupé par la maison d’accueil.  C’est chose faite depuis lundi soir puisque la majorité a voté la résiliation, laissant deux accueillantes et de nombreux parents dans l’incertitude.

    Rien pourtant ne laissait présager un tel scénario ;  la maison d’accueil affichait déjà complet pour 2015 et aucun signe alarmiste n’avait été donné aux concernés.

    Pour rappel, cette maison d’accueil avait été créée par l’ancienne majorité, désireuse de soutenir l’école de Sovet qui peinait à réunir le nombre d’enfants nécessaire à sa survie.  L’école avait d’ailleurs retrouvé un nouveau souffle en septembre dernier, ce qui laissait entrevoir un futur plus serein.

    Cette décision de la majorité n’a pas pu être débattue puisque la discussion a été retirée de l'ordre du jour pendant le conseil communal. Par contre, il a fallu voter pour et contre la résiliation !

    Le dossier n’était-il pas prêt ?  Craignait-on une réaction des parents présents au conseil s’il s’avérait lors des débats qu’il y avait peu de solutions à proposer?

    Une chose est certaine : cette décision plonge 14 familles dans l’angoisse de la recherche d’une place en crèche et deux accueillantes temps-plein de l’ASBL les Arsouilles  dans l’angoisse de la perte de leur emploi. »

  • Marie-Christine Carpentier remplace Christine de Pret au conseil communal de Ciney

    logo cdh(1).jpgVoici un communiqué de presse envoyé ce mercredi matin par Mutien-Marie Gilmard, président de la section de Ciney du CDH
     
    Après avoir, avec regret, acté la démission de Madame de Pret comme conseillère communale et avoir bien compris les raisons de santé qui ont motivé cette décision,
    la section cinacienne du CDH tient à lui adresser ses remerciements pour son engagement politique à Ciney au service des citoyens. Le groupe tient à souligner
    son ardeur à défendre opiniâtrement la ville et ses habitants dans les différents dossiers ou situations où elle a été amenée à s'investir.
     
    Le CDH entend bien, également, les raisons qui poussent Monsieur Rudy Dewez et Mademoiselle Amélie del Forno à ne pas souhaiter lui succéder.
    Trop soucieux de vouloir apporter le meilleur à la cause publique, ils ont conscience que leur emploi du temps lié aux obligations professionnelles pour l'un, 
    aux exigences estudiantines pour l'autre, ne leur permettrait pas de s'investir efficacement dans une fonction de conseiller.

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    Madame Marie-Christine Carpentier assumera donc cette tâche avec la rigueur et l'impartialité qu'on lui connaît. Directrice d'école, elle privilégiera tout ce qui concerne les aspects sociaux de la fonction qu'elle occupera. Le CDH apprécie la cohérence de ce choix en lien avec son activité professionnelle.
    Par ailleurs, ses mandats précédents, que ce soit au CPAS ou à l'ALE (où elle siège toujours) montrent à souhait combien elle connaît la réalité sociale de la ville 
    et combien ses interventions et ses actions sont judicieuses dans le domaine.
     
    De tout cœur les membres de la section lui souhaitent bon succès au sein de l'équipe des conseillers du CDH,
    soucieuse d'un travail positif et constructif, même s'il doit parfois être critique, dans les débats du conseil communal.