Conseil communal - Page 3

  • Ecolo offre des places de cinéma aux conseillers de Ciney

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    Ce lundi 29 février, la séance du Conseil Communal de Ciney s'est terminée sur une invitation des plus originales. François Bouchat, conseiller communal écolo a en effet convié l'ensemble du conseil communal à la projection du film Demain programmée à Ciney le 14 mars prochain, dans le cadre du festival du film sur la ruralité A travers champs.

    "‎Demainlefilm", le documentaire écologiste de Cyril Dion et Mélanie Laurent approche le million d'entrées (France et Belgique cumulés). « Au delà du succès dans les salles, c'est un véritable phénomène de société explique François Bouchat. Nous y voyons en effet le signe extraordinairement encourageant, que des personnes toujours plus nombreuses veulent agir et sont avides d’un autre projet pour l’avenir. »

    Le film Demain démontre que, sensibilisés et réceptifs, les citoyens sont prêts à entendre parler de transition énergétique, de vivre sans pétrole, d'agriculture biologique, de circuits courts, de changer d’économie et de système éducatif, de comprendre que tout est lié...

    Ecolo Ciney espère qu'assister à la projection du film Demain donnera aux conseillers communaux de Ciney mille idées pour construire le monde dans lequel nous voulons vivre ! Un monde plus convivial, plus durable, plus vert, plus juste !

  • Conseil communal à Havelange ce lundi 14 décembre à 20h

    Conformément à l'art. L1122-13, § 1er du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous informer qu’une séance du CONSEIL COMMUNAL aura lieu le LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 20 h 00 à la Maison Communale.

     ORDRE DU JOUR :

     

    • PV du Conseil communal du 23 novembre 2015 – Approbation ;
    • Finances communales
      • Vote du budget 2016 services ordinaire et extraordinaire
      • Zone de secours Dinaphi – Dotation communale 2016 – Pourcentage – Décision ;
      • Zone de police Condroz-Famenne – Dotation communale 2016 – Décision ;
    • Marchés publics de travaux

    3.1. Plan ancrage 2012-2013Aménagement des logements rue d’Aty :

    3.1.1 Devis AIEC à approuver pour le raccordement des 4 logements;

    3.1.2. Rénovation toitures - Choix du mode de passation du marché public - Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Approbation du devis estimatif ;

     

    3.2. Cimetière de Miécret – Réfection du mur de soutènement - Choix du mode de passation du marché public - Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Approbation du devis estimatif ;

     

    • Marchés publics de services

    4.1. Aménagement AES et école de Méan dans le cadre de dossiers UREBA exceptionnels – Approbation d’une convention d’auteur de projet dans le cadre d’une adhésion in house avec le BEP Développement ;

     

    4.2. Enduisages 2016 – Désignation d’un auteur de projet - Choix du mode de passation du marché public - Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Approbation du devis estimatif ;

     

    4.3 Enduisages 2016 – Désignation d’un coordinateur sécurité et santé - Choix du mode de passation du marché public - Fixation des conditions du cahier spécial des charges - Approbation du devis estimatif ;

     

    4.4. Voiries agricoles 2016 - Approbation d’une convention d’auteur de projet et coordinateur sécurité et santé dans le cadre d’une adhésion in house avec l’INASEP ;

    • Partenaires

      5.1. Asbl « Les Arsouilles » - Convention – Approbation ;

     

      5.2. Hall omnisports de Havelange - Remplacement d’un membre démissionnaire au CA ;

     

    • Population

    6.1. Changement du nom de rue – Section Miécret –– Approbation

     

    • Urbanisme

         7.1. Lotissement rue Bellaire à Havelange – Cession à titre gratuit au profit de la commune d’une parcelle de voirie - Décision ;

     

    • Sécurité

    8.1 Planu - Désignation d’un agent communal en qualité de responsable communal de la planification d’urgence;

     

    • Informations

    9.1 Intercommunale IMIO – Désignation de 5 représentants communaux (3 de la majorité et 2 de la minorité) pour le prochain Conseil communal ;

     

    9.2. Fusion des Maisons du Tourisme – Décision Collège à avaliser

     

     

  • Victor Floymont assume la fonction de Bourgmestre de Dinant en l’absence de Richard Fournaux

    voici le communiqué de presse envoyé ce midi par Bertrand Detal, chargé de communicaiton à la ville de Dinant:

    Victor Floymont, échevin des Finances, assumera jusqu’à nouvel ordre la fonction de Bourgmestre de Dinant en l’absence de Richard Fournaux. Ce dernier prend quelques jours de repos pour raisons médicales.

    Richard Fournaux, l’ensemble du collège communal et les autorités administratives de la Ville de Dinant, se refuseront à tout autre commentaire.

  • Conseil communal à Havelange lundi 28 septembre

    maisonHavelange.jpegVoici l'ordre du jour de prochaine séance du CONSEIL COMMUNAL de Havelange aura lieu ce LUNDI 28 SEPTEMBRE  à 20 h 00  à la Maison Communale à Havelange.

    1)               PV du Conseil communal du 24 août  2015  – Approbation ;

     

    2)   Finances communales

    2.1. Fabriques d’Eglise – Budget 2016 – Approbation ;

     

    2.2. GAL Saveurs et Patrimoine en Vrai Condroz

    s  Bilan et comptes 2014 et budget prévisionnel 2015 – Prise de connaissance ;

    s  Subside communal 2015 – Aval sur l’octroi ;

     

    2.3. Enseignement  - Ecoles communales – Prise en charge des frais de GSM des Directeurs  - Décision ;

     

    3)   Zone de secours

    Zone DINAPHI – Financement provincial des zones de secours – Accord sur la proposition commune des Zones NAGE, DINAPHI et Nord – Ouest à la Province de Namur ;

     

    4)   Marché public de service

     Convention INASEP pour une mission particulière d’études confiée à INASEP par la Commune de Havelange, en tant que maître d’ouvrage, relative à la rénovation de l’école de Méan – Approbation ;

    5)   Marché public de travaux

    5.1  Enduisages 2015 – Avenant n°1 pour travaux complémentaires – Approbation;

    5.2. Fonds d’investissement 2013-2016 : Liaison Miécret – Havelange – Cahier des charges et avis de marchés modifiés – Approbation ;

     

    6)   Marché public de fourniture

    6.1. Stock de sel de déneigement  hiver 2015-2016 - Approbation du CSCH et fixation du mode de passation du marché – Décision ;

    6.2. Fourniture de gasoil routier et de chauffage pour les véhicules et bâtiments communaux pour une période de 1 an (à savoir du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016) - Approbation du CSCH et fixation du mode de passation du marché – Décision ;

    6.3. Rénovation de l’éclairage de la salle du Conseil communal –Conditions et mode de passation du marché  – Approbation ;

    6.4. Fourniture d’adaptateurs pour changer des lampes T8, T10 et T12 par des lampes T5 – Conditions et mode de passation du marché  – Approbation, 

  • Conseil communal à Hamois ce lundi 7 septembre à 19h30

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    Si vous voulez obtenir l'ordre du jour de ce conseil communal, cliquez sur conseilHamois.pdf

  • Conseil communal à Havelange mardi 26 mai

    maisonHavelange.jpegLa prochaine séance du CONSEIL COMMUNAL de Havelange aura lieu le MARDI 26 MAI 2015 à 20 h 00  à la Maison Communale. En voici l'ordre du jour

    1)        PV du Conseil communal du 20 avril 2015  – Approbation ;

    2)        Fabriques d’Eglise – Comptes 2014 – Approbation ;

    3)        Finance – Proposition de rééchelonnement de la dette communale –       Approbation ;

    4)        Finance – Octroi de subsides inférieurs à 2.500€ - Décision ;

    5)        Patrimoine –Cimetière de Méan - Acquisition d’une parcelle de terrain pour         son extension– Accord de principe ;

    6)        Patrimoine – Cimetière communal de Maffe – Reprise d’une concession   non renouvelée – Décision ;

    7)        Intercommunales – Assemblées générales ordinaires et extraordinaires -            Ordres du jour – Décharge aux délégués communaux - Approbation ;

                      i.             ORES Assets – le 25 juin 2015 à 10h30;

                     ii.             BEP – le 23 juin 2015 à 17h30 ;

                   iii.             AIEC – le samedi 27 juin 2015 à 11h;

                    iv.             IDEFIN – le 25 juin 2015 à  17h;

                     v.             INASEP – le 24 juin 2015 à 16h ;

    8)        Trophée communal sportif – Règlement - Approbation;

    9)        Enseignement – Modalités d’évaluation d’un Directeur stagiaire – Fixation ;

    10)     Information(s) ;

                        i.           Tour de France ;

          Huis-clos :

    11)     Personnel enseignant – Désignations d’enseignants à titre temporaire prise        par le Collège communal – Ratification ;

    12)     Personnel enseignant – Evaluation des Directeurs d’école ;

    13)     Personnel enseignant – Déclaration emplois vacants ;

    14)     Personnel enseignant – Nomination dans un emploi vacant d’une           institutrice maternelle à raison d’un mi-temps  - Décision ;

  • Conseil communal à Havelange le 20 avril

    images.jpegOrdre du jour du conseil communal de Havelange de ce lundi 20 avril à 20h

     1.       PV du Conseil communal du 9 mars 2015  – Approbation ;

    2.       Sanctions Administratives Communales (SAC) – Approbation des protocoles 

    3.       Fabriques d’Eglise – Comptes 2014 – Approbation ;

    4.       Fabriques d’Eglise  - Exercice 2015 – Modification budgétaire n°1 –          Approbation ;

    5.       Finances – Contentieux SA Belgacom / Précompte immobilier – demande    d’un prêt CRAC – Ratification de la délibération du Collège communal ;

    6.       Finances – Marché de travaux  - Enduisages 2013 – Etat d’avancement       n°10 et final – Approbation ;

    7.       Finances – Marché de travaux – Fonds d’investissement  2013-2016 –        Liaison Miécret – Havelange – Cahier spécial des Charges, choix du mode de passation du      marché et avis de marché – Approbation ;

    8.       Finances – Marché de fournitures –Acquisition  d’un tracteur  - Cahier          spécial des        charges, choix du mode de passation de marché – Approbation ;

    9.       Finances – Marché de fournitures – Fourniture de mobilier pour l’école         communale        de Jeneffe – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation de marché       – Approbation ;

    10.                 Finances – Marché de fournitures – Acquisition d’un tracteur tondeuse-Cahier           spécial des charges, choix du mode de passation de marché – Approbation ;

    11.                 Finances – INASEP – Convention d’affiliation au service d’aide aux associés « in      house » – Adhésion ;

    12.                 Patrimoine – Chemin 44 – Promenade de la Pyramide – Déplacement de     l’assiette du chemin – désignation du Service Technique Provincial pour      réaliser les relevés topographiques ;

    13.                 Intercommunale SWDE – Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2015 – Ordre du jour – Approbation ;

    14.                 ODR / Agenda 21 – Charte d’engagement pour le développement durable de la        Commune de Havelange  - Adhésion ;

    15.                 Information(s) ;

    Huis-clos :

    16.                 Personnel enseignant – Désignations d’enseignants à titre temporaire       prise par le         Collège communal – Ratification ;

    17.                 Personnel enseignant statutaire -  Demande d’un congé sans solde –     Accord de          principe

  • Ordre du jour du conseil communal de Hamois du 9 mars

    maison communale.JPGLa prochaine séance du CONSEIL COMMUNAL de Hamois aura lieu  le lundi 9 mars 2015 à 19h30’ en la Maison communale, sise à Emptinne. En voici l'ordre du jour:

    1. Approbation du PV de la dernière séance du Conseil communal – Décision
    2. Communication des décisions de tutelle – Information
    3. Comptabilité communale – Situation de caisse – Information
    4. Nouvelle Convention INASEP – Service Etude – In house – Approbation
    5. Marchés publics

    a)     Mur de soutènement à l’église de Scy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

    b)     Espace Sport Mohiville – Etude du projet et coordination en matière de sécurité et santé – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision  

    1. GAL – Approbation du PDS – Ratification
    2. Plaines de jeux communales – Appel à candidatures et fixation de la rétribution – Décision
    3. Conventions

    a)     Curitas – Collecte des textiles usagés sur le territoire communal – Approbation

    b)     TERRE asbl- Collecte des textiles usagés sur le territoire communal – Approbation

    1. Directeur général – Ouverture d’emploi et mode de recrutement – Décision

    10.Cimetières communaux – Concessions - Décisions

    11.Reconnaissance OCTC – Information

    12.Registre condoléances – Remerciements du Palais royal – Information

    13.Divers – Information