Ordre du jour du conseil communal de Hamois du 9 mars

maison communale.JPGLa prochaine séance du CONSEIL COMMUNAL de Hamois aura lieu  le lundi 9 mars 2015 à 19h30’ en la Maison communale, sise à Emptinne. En voici l'ordre du jour:

  1. Approbation du PV de la dernière séance du Conseil communal – Décision
  2. Communication des décisions de tutelle – Information
  3. Comptabilité communale – Situation de caisse – Information
  4. Nouvelle Convention INASEP – Service Etude – In house – Approbation
  5. Marchés publics

a)     Mur de soutènement à l’église de Scy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

b)     Espace Sport Mohiville – Etude du projet et coordination en matière de sécurité et santé – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision  

  1. GAL – Approbation du PDS – Ratification
  2. Plaines de jeux communales – Appel à candidatures et fixation de la rétribution – Décision
  3. Conventions

a)     Curitas – Collecte des textiles usagés sur le territoire communal – Approbation

b)     TERRE asbl- Collecte des textiles usagés sur le territoire communal – Approbation

  1. Directeur général – Ouverture d’emploi et mode de recrutement – Décision

10.Cimetières communaux – Concessions - Décisions

11.Reconnaissance OCTC – Information

12.Registre condoléances – Remerciements du Palais royal – Information

13.Divers – Information

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